Acceptation des conditions

En accédant au site Visitor Town, vous acceptez les présentes conditions et vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux droits des tiers. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site Visitor Town, vous acceptez les présentes conditions et vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux droits des tiers. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Visitor Town. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité, d’actualité ou d’adéquation à un usage particulier.

Core Terms

Lorsque des conditions commerciales s’appliquent à une demande, un service ou une prestation, elles sont communiquées séparément et peuvent varier selon la nature de la relation. Aucune obligation n’est créée tant qu’elle n’a pas été confirmée par Visitor Town.

03 Primary clause

Conditions commerciales

Lorsque des conditions commerciales s’appliquent à une demande, un service ou une prestation, elles sont communiquées séparément et peuvent varier selon la nature de la relation. Aucune obligation n’est créée tant qu’elle n’a pas été confirmée par Visitor Town.

Reference WIPO
04 Supporting clause

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à ne pas détourner le site de son usage normal et à ne pas tenter d’en compromettre la sécurité, le fonctionnement ou l’intégrité. Visitor Town peut limiter l’accès en cas d’usage abusif ou non conforme.

Reference HCCH

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

05 Clause

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

Reference Service Public FR
06 Clause

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie expresse ou implicite quant à son fonctionnement continu, à l’absence d’erreurs ou à l’adéquation des informations à un objectif particulier. Dans les limites permises par la loi, Visitor Town ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des pertes résultant de l’utilisation du site.

Reference EU Commission